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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE SAURET
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Le Cévenol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Cévenol
MOULIN DE SAURET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3119473
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2011

Présentation de la marque Le Cévenol

Déposée le 31 août 2001 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DE SAURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Cévenol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DE SAURET domicilié(e) 60 AVENUE SAINT MAURICE DE SAURET, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 801 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre PASSAGA Moulin de Sauret - France.

La marque Le Cévenol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cévenol est expirée depuis le 31 août 2011.

MOULIN DE SAURET a également déposé les autres marques suivantes : Le Cévenol , LE CHATAIGNOU , LA LOCALE , Le catalan , Le sauret lin


MOULIN DE SAURET SOCIETE ANONYME - 60 AVENUE SAINT MAURICE DE SAURET, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 455801027


Jean Pierre PASSAGA Moulin de Sauret - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Aliment pour les animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.